Seance de conseil municipal du 7 décembre 2012
23/11/2012


1°) Accord du Conseil Municipal sur le principe du paiement direct de la Cotisation USEP de l’Ecole Pasteur sur le Budget de la Commune

2°) Accord du Conseil Municipal sur le reversement de la Cotisation USEP 2012/2013, au profit de l’Ecole Pasteur, sous forme de subvention exceptionnelle

3°) Avenant n°2 au Lot n°2 du marché de reconstruction de la Salle des Fêtes

4°) Indemnité allouée à M BELMOUMENE, Comptable du trésor, sur la période allant du 15 Juillet au 31 Décembre 2012

5°) Avis du Conseil Municipal sur les termes de la Charte Communale pour la maîtrise du risque ruissellement et sur la lutte contre l’érosion des sols à Saulzoir

6°) Avis du Conseil Municipal sur le projet d’extension du périmètre du SIDEN SIAN, issu de l’arrêté préfectoral du 5 Octobre 2012

7°) Choix de l’entreprise chargée d’assurer la mission de contrôle technique sur le projet de construction d’une salle de sports

8°) Choix de l’entreprise chargée d’assurer la mission SPS coodination de sécurité sur le projet de construction d’une salle de sports

9°) Remboursement des arrhes versées par M et Mme SCHIAVON, suite à l’annulation de la location de la Salle de Réception pour le 3 Novembre 2012

10°) Questions Diverses