Séance du Conseil Municipal du 12 Février 2015
05/02/2015


Ordre du Jour

1°) POSITION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROBLEME DE LA VENTE DE LA CUISINE DE L’ANCIENNE SALLE DES FETES

2°)ELECTIONS DEPARTEMENTALES DES 22 et 29 MARS 2014 – ETAT DES HEURES DE PRESENCE AUX BUREAUX DE VOTE

3°) RENOUVELLEMENT DES BAUX SUR LES TERRES DE LA COMMUNE

4°) BILAN DES ENTRETIENS D’EVALUATION 2014

5°) ADHESION AU NOUVEAU DISPOSITIF PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DU NORD POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES DANS LE DOMAINE DE LA PREVENTION

6°) ADHESION AU SIDEN SIAN DE LA COMMUNE D’AUCHY LES MINES, POUR LA COMPETENCE EAU POTABLE

7°) ADHESION AU SIDEN SIAN DE LA COMMUNE D’HAISNES, POUR LA COMPETENCE EAU POTABLE

8°) TRANSFERT AU SIDEN SIAN DES COMPETENCES ASSAINISSEMENT COLLECTIF, ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE

9°) QUESTIONS DIVERSES