Séance du Conseil Municipal du 25 Septembre 2015 à 20h00
12/09/2015


ORDRE DU JOUR

1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

2°) POINT D’ETAPE SUR LE DOSSIER DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE A DOMINANTE SPORTIVE AVEC CANTINE

3°) POSITION DU CONSEIL SUR L’EVENTUELLE ACQUISITION DU BUREAU DE POSTE, RUE VICTOR HUGO A SAULZOIR

4°) DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°5

5°) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU RECEVEUR DES COMMUNES – ANNEE 2015

6°) DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION RANDO DES SAULES 227

7°) AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE PERSONNELS VACATAIRES POUR ANIMER DES ATELIERS PENDANT LES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES

8°) DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE LA LOCATION DU CHAPITEAU DU 27 AOUT 2015, FORMULEE PAR MME MARIE MADELEINE BERTEE

9°) DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE LA LOCATION DE LA SALLE DE RECEPTION DU 22 AOUT 2015 PAR MONSIEUR FABRICE CORRION

10°) ACTUALISATION DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (TCFE) A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016

11°) DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2017 – LONGUEUR DE VOIRIE PRISE EN COMPTE POUR LE CALCUL DE LA DOTATION

12°) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOLESMOIS – RAPPORT D’ACTIVITES 2014

13°) ADHESION DE DIVERSES COMMUNES ET COMMUNAUTES DE COMMUNES AU SIDEN SIAN

14°) QUESTIONS DIVERSES