Séance du Conseil Municipal du 27 Novembre 2015 à 20h00
13/11/2015


Ordre du Jour

1°) DEPOUILLEMENT DE LA CONSULTATION CITOYENNE SUR LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORTS A SAULZOIR

2°) PRISE DE POSITION DEFINITIVE DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE CONSCTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORTS A SAULZOIR

3°) SI NECESSAIRE, CHOIX DES ENTREPRISES APPELEES A REALISER LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE SPORTS A SAULZOIR

4°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Voiries)

5°) PRIME DE VACANCES DU PERSONNEL COMMUNAL – DETERMINATION DES MONTANTS ALLOUES AU TITRE DE LA SECONDE FRACTION

6°) ELECTIONS REGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015 – ETAT DES HEURES DE PRESENCE AUX BUREAUX DE VOTE

7°) CONVENTION FILLE «TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE» DU PAYS DU CAMBRESIS

8°) POSITION DU CONSEIL SUR L’EVENTUELLE ACQUISITION DU BUREAU DE POSTE, RUE VICTOR HUGO A SAULZOIR

9°) DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°6 (AMO Erosion des Sols)

10°) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU RECEVEUR DES COMMUNES – ANNEE 2015 (MIELCAREK depuis le 1er Septembre 2015

11°) SIVU MURS MITOYENS – AVIS DU CONSEIL SUR L’ADHESIO DES COMMUNES DE SOLESMES ET SAINT MARTIN SUR ECAILLON

12°) CCPS – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ELIMINATION DES DECHETS

13°) SIDEN SIAN – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE

14°) PROJET D’EXTENSION DU SIDEN SIAN AUX COMMUNES DE MORBECQUE ET STEENBECQUE DANS LE CADRE DU PROJET DE SCHEMAN DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

15°) REAFFECTATION DE L’ANCIEN STAND DE TIR AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES ASSOIFFES

16°) PROJET D’ANIMATION DE CASSANDRE VIO AUTOUR DE L’EQUI-HANDI – DEMANDE DE SPONSORING

17°) POSITION DU CONSEIL SUR LE PROGRAMME REGIONAL D’AMELIORATION DE LA COUVERTURE VACCINALE

18°) POSITION DU CONSEIL SUR LE PROGRAMME INTERDEPARTEMENTAL D’ACCOMPAGNEMENT DES HANDICAPS ET DE LA PERTE D’AUTONOMIE

19°) POSITION DU CONSEIL SUR L’EVENTUELLE REALISATION D’UN DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC PAR EDF

20°) EXONERATION DE TAXE D’AMENAGEMENT POUR LES ABRIS DE JARDIN

21°) MOTION DE SOUTIEN AU CPI DE SAULZOIR, DONT LA SUPPRESSION EST ENVISAGEE PAR LE SDIS DU NORD

22°) QUESTIONS DIVERSES