Séance du Conseil Municipal du 3 Juin 2016 à 20h00
26/05/2016


Ordre du Jour

1°) Jury Criminel – Formation de la Liste pour l’Année 2017

2°) Prime de Vacances du Personnel Communal – Année 2016

3°) Décision Budgétaire Modificative n°1 (virements de crédit au sein de la section d’investissement)

4°) Décision Budgétaire Modificative n°2 (prise en compte du surplus sur les dotations de l’Etat)

5°) Aménagement Foncier Haussy Montrecourt – Approbation du montant définitif des Travaux Connexes sur Saulzoir

6°) Construction d’une salle polyvalente à dominantes sportive avec cantine – Avenant n°1 au Lot n°12 portant sur le matériel de cuisine

7°) Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention «Participation Citoyenne»

8°) Octroi de garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale

9°) Souscription de l’Emprunt inscrit au Budget Primitif 2016

10°) Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Extension du SIDEN SIAN aux Communes de MORBECQUE et STEENBECQUE

11°) Nettoyage des vitres de l’Ecole Pasteur, de la Bibliothèque Municipale et de la Salle des Fêtes – Année 2016

12°) Détermination du montant du droit de place réclamé à la Pizzéria ambulante CASA MATEO, pour son installation sur le parking de la Bibliothèque, un soir par semaine

13°) Questions Diverses