Séance du Conseil Municipal du 9 Septembre 2016 à 20h00
25/07/2016


Ordre du Jour

1°) Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Franck TORDOIR

2°) Avis du Conseil Municipal sur la demande d’affiliation volontaire du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

3°) CCPS – Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service de collecte et de traitement des déchets ménagers

4°) CCPS – Rapport annuel d’activités 2015

5°) Mission d’Analyse Budgétaire avec objectif d’augmentation des recettes, confiée à VALMY CONSEIL

6°) Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé relève en hauteur

7°) Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

8°) Adoption d’un règlement intérieur pour l’utilisation des installations du Stade Philippe Herbin de Saulzoir

9°) Demande de remboursement formulée par Mme Fatna KHATTABI, suite à l’annulation de la location de la salle des fêtes le 29 Octobre 2016

10°) Demande de remboursement formulée par M. Antoine WALLERAND, suite à l’annulation de la location de la salle des fêtes le 11 Juin 2016

11°) Information du Conseil sur le devenir du bâtiment de la Poste, Rue Victor Hugo

12°) Questions Diverses