Séance du Conseil Municipal du 22 Septembre 2017 à 20h00
12/09/2017


Ordre du Jour

1°) Choix de l’entreprise appelée à réaliser une prestation de nettoyage à l’Ecole Pasteur

2°) Choix de l’entreprise appelée à réaliser la création d’une voirie Rue du Maréchal Foch Prolongée

3°) SIDEN SIAN- Adhésion de diverses communes

4°) DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 (Subventions)

5°) DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 (Fin de contrat TEC B)

6°) ACQUISTION DES TERRAINS DU CCAS APPELES A SERVIR D’EMPRISE AUX EOLIENNES DE WPD

7°) CESSION DE LA PARCELLE DE TERRAINSISE 15 RUE THIERS, CADASTREE SECTION B 524 POUR 445m²

8°) CCPS – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS

9°) SIDEN SIAN – CONSULTATION DES COMMUNES SUR LES MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT

10°) DESIGNATION D’UN ELU APPELE A SIGNER LES DECISION D’URBANISME QUI PORTERAIENT SUR DES PROJETS PERSONNELS DU MAIRE

11°) CENTRE DE GESTION DU NORD – ADHESION AU SERVICE DE PREVENTION POLE SANTE SECURITE AU TRAVAIL

12°) ACQUISITION D’UN DEFIBRILLATEUR POUR LE COMPLEXE DES SAULES

13°) SUBVENTION DE CREATION AU CYCLO CLUB DE SAULZOIR

14°) GROUPEMENT DE COMMANDE DE LA CCPS POUR LA FOURNITURE DE PAPIER – AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION

15°) QUESTIONS DIVERSES